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Supplément au dictionnaire géographique de la France : tableau indicatif des communes qui par suite du traité de 1871 ont été séparées du territoire français / Adolphe Joanne. Paris Hachette 1871 • 1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

BH 507
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Monographies historiques
Type : dictionnaire
Sujet (contexte-historique) : guerre de 1870
Nom de personne (auteur) : Joanne, Adolphe

La charte de commune de Compiègne : 1153 / Michel Nortier,... Compiègne Société historique de Compiègne 2009 • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

BH 1358
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Monographies historiques
Sujet (contexte-historique) : 12e siècle
Nom d'organisation : Compiègne (Oise, France)
Nom géographique : Compiègne (Oise, France)
Nom de personne (auteur) : Nortier, Michel

Jurisprudence communale et municipale / A. C. Guichard. Paris Renard 1820 • 1820 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 78
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : administrationdroit publicadministration communalecommunelégislation
Auteur : Guichard, A. C.

Législation des conseils municipaux / J. M. Durieu. Paris Adrien Moëssard 1826 • 1826 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 79
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : administrationdroit publicadministration communalecommunelégislation
Auteur : Durieu, J. M.

Régime administratif et financier des communes : Résumé pratique des règles de la législation et de la jurisprudence en matière d'administration commune / Henri-Jean-Baptiste Davenne. Paris Librairie administrative Paul Dupont 1841 • 1841 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 60
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : administrationdroit publicadministration communalecommunelégislation

Recueil des lois municipales / Emile Renard. Paris Librairie administrative Paul Dupont 1842 • 1842 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 41
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : administrationdroit publicadministration communalecommunelégislation
Auteur : Renard, Emile

Code municipal / Constant Leber, Adolphe de Puibusque. Paris Librairie administrative Paul Dupont 1843 • 1843 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 47
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : administrationdroit publicadministration communalecommunelégislation

Code des communes : Commentaire détaillé de la loi municipale / A. Taulier. Grenoble Gabriel Dupont 1884 • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 48
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : administrationdroit publicadministration communalecommunelégislation
Auteur : Taulier, A.

La loi municipale : Tome I : Organisation / Léon Morgand. Paris Berger-Levrault 1902 • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 43/1
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : administrationdroit publicadministration communalecommunelégislation
Auteur : Morgand, Léon

La loi municipale : Tome II : Attributions / Léon Morgand. Paris Berger-Levrault 1902 • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 43/2
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : administrationdroit publicadministration communalecommunelégislation
Auteur : Morgand, Léon

Traité pratique de droit municipal : Tome I / Gaston Griolet, Charles Vergé, Henry Weber. Paris Dalloz 1912 • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 57/1
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : administrationdroit publicadministration communalecommunelégislation

Traité pratique de droit municipal : Tome II / Gaston Griolet, Charles Vergé, Henry Weber. Paris Dalloz 1912-1913 • 1912-1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 57/2
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : administrationdroit publicadministration communalecommunelégislation

La loi municipale : Tome I : Organisation / Léon Morgand. Paris Berger-Levrault 1923 • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 44/1
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : administrationdroit publicadministration communalecommunelégislation
Auteur : Morgand, Léon

La loi municipale : Tome II : Attributions / Léon Morgand. Paris Berger-Levrault 1923 • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 44/2
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : administrationdroit publicadministration communalecommunelégislation
Auteur : Morgand, Léon

Principes de droit public et de législation communale / J. Lelandais. Paris Librairie du recueil Sirey 1941 • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 80
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : administrationdroit publicadministration communalecommunelégislation
Auteur : Lelandais, J.

Contrats des communes, des sections de communes et des établissements communaux de bienfaisance et d'assistance / G. Monsarrat. Paris Publications administratives 1947 • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 82
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : administrationdroit publicadministration communalecommunelégislation