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N° 96/89. – École nationale d'application des cadres territoriaux (boulevard d'Austrasie), construction : lots n° 1-11. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

N° 96/89. – École nationale d'application des cadres territoriaux (boulevard d'Austrasie), construction : lots n° 12-19. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Concours architectural : dossiers de candidats ; commission technique : compte rendu de réunion ; désignation des candidats admis : procès verbal de réunion. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Concours : dossier de consultation des concepteurs (1993) ; hauteur des bâtiments : examen des règles (1994) ; désignation du lauréat : procès verbal de réunion (1994). Délégation de mandat à la ville de Nancy, convention : extrait des délibérations du conseil municipal, copie de la convention (1993). • 1993-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Projet. – Commission d'appel d'offres, réunions du 10 avril et 1er août 1996 : synthèse des offres, tableau comparatif, correspondance. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Permis de démolir : dossier, comptes rendus de réunion, correspondance, 2 plans. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Marchés entreprises, lots 1-19 : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cadre décomposé du prix global forfaitaire (CDPGF), acte d'engagement (AE). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

CNFPT, commission municipale Meurthe-Canal et groupe de travail ENACT : comptes rendus de réunion (1993-1997). Projet : analyse (1994), rappel chronologique (1994-1995). Commission permis de construire : comptes rendus (1994). Maîtrise d'œuvre : convention et acte d'engagement (994). • 1994-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier