Bois • an V-1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : forêt
Sujet : forêt communale • forêt
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Coupes de bois. – Ventes : cahiers des charges et clauses spéciales (s.d., vers 1800, 1830, 1834). Procès-verbaux d'adjudication, relevé du produits des coupes de 1811 à 1833, note, correspondance (1792-1833). • [vers 1800]-1834 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : coupe de bois • produit domanial • recette fiscale • comptabilité publique • sylviculture • forêt communale • forêt
Chasse : procès-verbaux d'adjudication de la grande et petite chasse (an V-1827). Mise en ferme du droit de chasse dans les bois communaux : arrêtés préfectoraux, placards (an XIII, 1806, 1811, 1813). • an V-1827 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : produit domanial • recette fiscale • comptabilité publique • chasse • forêt communale • forêt
Type : placard
Délits forestiers. – Contentieux entre la ville de Nancy et Jean Deminuid suite aux dévastations commises par des habitants de la ville en 1845-1846 : rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, transaction, correspondance. • [an V]-1849 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Délits forestiers. – Affaires générales : circulaire, instructions, correspondance (1809, s. d, vers 1811, 1827-1829). Demandes de remises de peine : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1825-1827, 1833, 1839). • an V-1839 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Affaires générales. – Mesures de police pour la garde des forêts : placards, arrêté préfectoral, correspondance (an XIII, 1812, 1846, 1848). Aliénation des forêts de la ville : extrait des délibérations du conseil municipal, estimations, cahier des charges de la vente, ordonnance royale, plan, correspondance (an V-1846). • an V-1848 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : carrière • sylviculture • aménagement forestier • aliénation domaniale • forêt communale • forêt
Suppression du dépôt militaire américain : rapports, extraits des délibérations du district, 1 carte, 1 plan de situation, 2 plans des réseaux, suggestions, projets, coupures de presse. • 1966-1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : plan
Nom géographique : Haye, Forêt de (Meurthe-et-Moselle, France) • Velaine-en-Haye (Meurthe-et-Moselle, France)