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Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Statuts (1979), avis de modification de statuts (1984). Concession de l'abattoir : délibérations, note de présentation (1979, 1981), convention (1979, 1981), cahiers des charges (1979, 1981), rapports (1983), correspondance (1979-1990), plan du périmètre de la concession (1979, 1981). • 1979-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 32

Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Fonctionnement : note, compte rendu de réunion (1982, 1984). Présentation de l'activité de l'abattoir : fascicule (1985), dossier de presse (1986). Personnel : rapports, listes, correspondance (1979, 1981, 1988-1989). Actionnaires : listes (1980, 1989). Conseil d'administration : rapport (1984). Usagers : baux commerciaux (1985). Tarifs des redevances au titre des prestations d'abattage : arrêtés préfectoraux, délibérations, décision, tableaux tarifaires, correspondance (1980-1986). Taxe d'usage : délibération, documentation, statistiques, coupure de presse, correspondance (1989-1991). Tonnages d'abattage : statistiques (1979-1990), rapports (1983, 1985). Entrées d'animaux : note de service, statistiques (1977-1992). Droits d'entrée : étude sur le coût du service, rapports, notes, correspondance (1980-1984). Réclamations, incidents : correspondance (1989). Chauffage du bâtiment de l'horloge : correspondance (1982). Accès aux locaux de l'abattoir : correspondance (1979-1980). • 1977-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 38

Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Achat de bascules : correspondance (1980). Prévisions budgétaires : tableaux (1990). Dettes et emprunts : états, correspondance (1980-1989). Comptes d'exploitation (1980-1989). Rapport du commissaire aux comptes, bilans comptables (1983-1984, 1988, 1990). Subventions : correspondance (1985). Difficultés de paiement : correspondance (1984). Impôts sur les sociétés : déclaration fiscale (1985). • 1980-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Difficultés de fonctionnement de la société d'exploitation et fermeture de l'abattoir : notes (1984-1990), rapports (1986-1990), rapport au comité directeur (1989), délibération avec note explicative (1990), correspondance (1978, 1981-1990). • 1978-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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