Résultats 1 à 20 sur 22

Lettres d'observations définitives à la ville de Nancy, au district urbain de l'agglomération nancéienne, au centre d'études des systèmes de communication (CESCOM) et à la Société lorraine d'économie mixte (SOLOREM). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

750 W 19

Contrôle de la ville de Nancy : notes, coupures de presse (copies), jugement provisoire, correspondance (1995-1996). Contrôle du centre communal d'action sociale (CCAS) : jugement provisoire (1995). Contrôle de la communauté urbaine du Grand Nancy, observations de la ville de Nancy : historique, correspondance (2000). • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

750 W 20

Contrôle de l'agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine nancéienne (ADUAN) : rapport, programme de travail, correspondance. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

750 W 21

Contrôle de la ville de Nancy, mise à disposition de terrains à la ville par le syndicat mixte de l'aérodrome de Nancy-Essey : correspondance (2005). Société d'économie mixte Câble de l'Est : rapport d'observations définitives (2004). • 2004-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

750 W 23

Abonnements téléphoniques ; Atelier d'urbanisme ; Autopont Bazin, construction ; Comité des fêtes ; Comptes de gestion ; Fonctions exercées par les agents ; Honoraires versés à des métreurs vérificateurs privés : injonction de la Cour des comptes ; Lignes aériennes lorraines, participation au coût ; Rémunérations et indemnités versées à divers agents ; Subventions allouées aux associations ; Syndicat intercommunal. • 1971-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

135 W 54

Centre commercial de gros ; Emprunt international ; Entretien de l'éclairage public ; Fonds municipal d'aide au logement ; Frais de démolition ; Garanties d'emprunts ; Métreurs vérificateurs honoraires ; Office municipal des sports ; Pont Vayringe ; Quartier Saint-Sébastien, rénovation. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

135 W 56

Comité des fêtes ; Compte de gestion ; MJC (Maison de la Jeunesse et de la Culture) "Maison pour tous" ; ONPA (Office Nancéien des Personnes Âgées) ; Office du tourisme ; Orgue de l'église Saint-Fiacre ; Parking Barrès ; Salle des sports de Gentilly, construction ; SOLOREM (Société Lorraine d'Économie Mixte d'Aménagement Urbain). • 1979-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

135 W 57

Ville de Nancy, contrôle de la chambre régionale des comptes : convention financière (2001-2002), budget primitif (2002), comptes rendus de réunions et comités directeur, bilan (2001), contrat éducatif local (CEL), projet pédagogique et projet d'activités, planning des écoles (Beauregard, Buffon, Donzelot, La-Fontaine, Moselly, Ory, Saint-Georges) (1999-2002). • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

624 W 16
Sujet : jeune • juridiction • vol