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Plan de déplacements urbains (PDU). – Enquête publique : dossier (1999) : PDU approuvé par le conseil du Grand Nancy (2000). Automobile club, fédération française, Les plans de déplacements urbains. Le grand paradoxe, Paris, 2000, Fédération nationale des centres-villes, Plan de déplacements urbains. L'enjeu : la ville, Paris, 2000. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Enquêtes publiques (cristalleries Daum, coopérative agricole de Lorraine, opérations d'urbanisme, acquisitions immobilières...) : arrêtés, avis d'ouverture d'enquête préalable, ordonnance de transfert de propriété, attestation, liste de notifications individuelles, rapports, conclusions du commissaire enquêteur, correspondance, coupures de presse. • 1983-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

48 W 2

Enquêtes publiques (entreprises, aménagement de la Meurthe, ZAC de la Croix-de-Bourgogne, service de la navigation de Nancy...) : arrêtés, procès-verbaux, rapports, conclusions du commissaire enquêteur, correspondance, coupures de presse. Carte itinéraire de la liaison hertzienne Nancy- RFA (cotée 1 Fi 1197), carte itinéraire de la liaison hertzienne Laxou-Ludres (cotée 1 Fi 1198), zones de dégagement Nancy-RFA (coté 1 Fi 1199), zones de dégagement Laxou-Ludres (coté 1 Fi 1200). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

48 W 5

Enquêtes publiques (ZAC Croix-de-Bourgogne, quartier Pichon, centre de tri... : procès-verbaux, avis du conseil municipal, registre d'enquête publique, correspondance, coupure de presse. Plan d'exploitation d'un atelier de carrosserie (coté1 Fi 1201), schéma d'intention ZAC de la Croix-de-Bourgogne (coté 1 Fi 1202), plan de la station service de Médreville (coté 1 Fi 1204), plan de l'étage du magasin Bergère de Lorraine (coté 1 Fi 1205), plan du rez-de-chaussée du magasin Bergère de Lorraine (coté 1 Fi 1206). • 1986-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

48 W 7
Fonction : enquête publique
Type : plan

Enquête publique. – Actes administratifs : arrêtés préfectoraux (1982), délibérations (1981-1982), avis de publication dans la presse (1982). Registre (1982). Observations et modifications : compte rendu de réunion du groupe de travail (1982), liste des observations (1982). • 1981-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1987), désignation du commissaire enquêteur (1987), délibérations des différentes communes (1987), note (s. d). Recueil des requêtes : compte rendu de réunion de la commission (1988), pétition portant sur les rues Crépin, Sadoul, Clinchant et Oudinot (1988), correspondance (1988), registre (s. d). Conclusion du commissaire enquêteur : avis (1988), rapport d'analyse des observations (1988). • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1989), délibération (1989), avis d'insertion dans la presse (1989), rapport de présentation (1989). Affaire Charoy concernant la rue de la côte et l'avenue de Boufflers : note, pétition, rapport du comité directeur, compte rendu, correspondance (1988). Recueil des requêtes : correspondance, plans (1988-1989), registre (1989). Conclusion du commissaire enquêteur : rapport d'analyse des observations (1989). • 1988-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier