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Permis de construire : dossier, 11 plans. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Permis de démolir : dossier, comptes rendus de réunion, correspondance, 2 plans. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Inventaire provisoire

Permis de construire (classement par numéro de permis et par année) (1792-1829, 1880, 1899-1989). Certificats d'urbanisme (1974-1987). Permis de démolir (1974-1985). Droit de préemption (1982-1988). Service des promenades (1942-1970). Relations avec le District urbain (1968-1975). Travaux d'entretien (1941-1973). Mémoires de travaux (1961-1965). Rues particulières (1890-1973). Classements et déclassements de rues (1873-1951). Création, prolongement, élargissement, ouverture de rues (1903-1975). Places (1859-1979). Alignements généraux (1846-1970). Alignements particuliers (1882-1970). Ponts (1885-1975). Dénomination de rues (1841-1976). Numérotation des maisons (1892-1978). Parcs et jardins (dont parc Charles-III, parc Blondlot, jardin botanique du Montet, square de Boufflers, parc de Brabois, parc Olry, parc de la Pépinière, parc Sainte-Marie, bastion de Vaudémont (1973-1982). Fonctionnement du service des squares et promenades (1930-1979). Acquisition de terrains (1912-1966). Trottoirs (1840-1974). Réfection des voies publiques (1931-1975). Pavage (1906-1958). Toilettes publiques (1903-1960). Réglementation et droits de voirie (1830-1968). Affaires diverses (dossiers sériels) (1789-1972). Eclairage public (1791-1976). Signalisation routière (1970-1981). Illuminations de fin d'année (1935-1982). Réseaux de distribution électrique et gazière (1937-1970). • 1792-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Permis de construire n°1-185 ; Permis de démolir n°1-80 ; Certificats d'urbanisme n°1-60 ; Autorisations de lotir n°1-5 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-11. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

766 W 12

Permis de construire n°1-183 ; Permis de démolir n°1-80 ; Certificats d'urbanisme n°1-67 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-19 ; Divers n°1-3. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

766 W 14

Permis de construire n°1-200 ; Permis de démolir n°1-72 ; Certificats d'urbanisme n°1-66 ; Autorisations de lotir n°1-2 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-12. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

766 W 16

Permis de construire n°1-152 ; Permis de démolir n°1-76 ; Certificats d'urbanisme n°1-80 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-5 ; Divers n°1-2. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

766 W 18

Permis de construire n°1-138 ; Permis de démolir n°1-53 ; Certificats d'urbanisme n°1-61 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-20 ; Divers 1 dossier. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

766 W 20

Permis de construire n°1-170 ; Permis de démolir n°1-60 ; Certificats d'urbanisme n°1-60 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-8. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

766 W 22

Permis de construire n°1-139 ; Permis de démolir n°1-37 ; Certificats d'urbanisme n°1-51 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-3. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

766 W 24

Permis de construire n°1-141 ; Permis de démolir n°1-61 ; Certificats d'urbanisme n°1-43 ; Autorisations de lotir n°1-2 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-7 ; Divers : 1 dossier. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

766 W 26

Permis de construire n°1-146 ; Permis de démolir n°1-54 ; Certificats d'urbanisme n°1-20 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-2. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

766 W 28

Permis de construire n° 1-165 ; Permis de démolir n°1-47 ; Certificats d'urbanisme n°1-18 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-8. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

766 W 30

Permis de construire n°1-186 : Permis de démolir n°1-43 ; Certificats d'urbanisme n°1-16 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-10 ; Divers n°1 au n°6. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

766 W 32

Permis de construire n°1-186 ; Permis de démolir n°1-64 ; Certificats d'urbanisme n°1-9 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-3 ; Divers : 4 dossiers. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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