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Décisions du maire • 1977-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 1-81

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : décision

Registres • 1977-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 1-11

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : registre • décision

2 septembre 1977-31 janvier 1979. • 1977-1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 1

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : registre • décision

19 janvier 1979-24 avril 1980. • 1979-1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 2

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : registre • décision

14 avril 1980-22 mai 1981. • 1980-1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 3

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : registre • décision

22 mai 1981-17 mars1982. • 1981-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 4

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : registre • décision

20 avril 1982-28 février 1983. • 1982-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 5

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : registre • décision

28 février 1983-20 février 1984. • 1983-1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 6

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : registre • décision

6 mars 1984-19 mars 1985. • 1984-1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 7

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : registre • décision

20 mars 1985-11 février 1986. • 1985-1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 8

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : registre • décision

11 février-23 décembre 1986. • 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 9

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : registre • décision

22 décembre 1986-29 décembre 1987. • 1986-1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 10

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : registre • décision

24 novembre 1987-1er août 1988. • 1987-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 11

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : registre • décision

Extraits, conventions, documents annexes • 1977-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 12-81

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : décision

2 septembre-23 décembre, n° 1-25. • 1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 12

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : décision

26 janvier-27 avril, n° 26-50. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 13

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : décision

27 avril-12 juin, n° 51- 75. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 14

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : décision

12 juin-2 octobre, n° 76-100. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 15

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : décision

19 septembre-14 novembre, n° 101-125. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 16

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : décision

20 novembre 1978-26 janvier 1979, n° 126-150. • 1978-1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 D 17

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale • maire

Type : décision