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Arrêtés préfectoraux, devis de travaux, livret d'instruction, notes, circulaire, règlement interne, correspondance (classement annuel, 1796-1799, 1802, 1808-1815, 1817-1820, 1826-1835). Conditions de détention. – Entretien et nourriture des détenus, remboursement des frais par la municipalité : correspondance (1926). Détenus hospitalisés. – Surveillance : arrêtés préfectoraux, correspondance (1940-1941). • 1796-1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Délibérations du conseil municipal, inventaire des ustensiles et du mobilier, devis, bordereaux mensuels et annuels de situation (janvier à avril 1844, 1843-1845), inventaires des ustensiles et du mobilier, bordereaux de versement au receveur municipal, état de mouvement de la population (1844-1845), bordereaux mensuels des sommes à payer concernant l'alimentation des détenus de la maison de correction (1845), bordereaux mensuels des sommes à payer concernant l'alimentation des détenus de la maison d'arrêt et de justice (1845), placard, règlement intérieur, arrêtés municipaux, correspondance. • 1843-1845 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Règlements intérieurs. Décret du 2 juillet 1970 relatif à l'approbation du règlement intérieur type pour l'exploitation en régie et d'un cahier des charges type pour l'exploitation par affermage ([1968], 1970, 1978-1979). • 1968-1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 33
Sujet : abattoiréconomie
Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy)

Administration : statuts, règlements intérieurs, comptes rendus de réunions, formulaires de demande de subvention, correspondance. Associations adhérentes (par association) : correspondance, statuts, règlements intérieurs, conventions, rapports d'activité, comptes rendus de réunions. Logotype : dessin sur calque. • 1979-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

431 Z 790
Grand domaine de recherche : Culture à Nancy
Mot matière thésaurus : publicitéartisanat
Organisme : Nos enfants (Nancy)