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Bâtiment de l'association des jeunes aveugles et déficients visuels. – Acquisition : devis descriptif, rapport de diagnostic amiante, plans. Libération des locaux : convention d'occupation précaire et révocable entre la fondation de l'institution des jeunes aveugles et déficients visuels et l'association GEIST 21 (Groupe d'études pour l'insertion des personnes porteuses de la trisomie 21), notes, correspondance. Servitudes : correspondance, plans. Données cadastrales : fiche de renseignements des hypothèques, formulaires de renseignement, extraits des matrices, correspondance, plans. Transaction de vente et d'achat : arrêté préfectoral, procès-verbal du conseil d'administration, acte de vente, avis, certificat notarié, correspondance. • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Assistance à maîtrise d'ouvrage, attribution : rapport d'analyse des offres, notes, correspondance ; proposition : planning, correspondance. • 2002-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé, passation : décision, dossier de l'entreprise ; suivi technique : rapports de visites. • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Premier projet, réhabilitation et restructuration : rapport d'analyse des offres, programme, compte rendu de réunion préparatoire aux phases de diagnostic et d'avant-projet sommaire, programme, extraits du plan d'occupation des sols (1999). • 1999-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Premier projet, abandon : délibération, procès-verbal de réunion du jury, avant-projet sommaire, diagnostic du bâtiment existant, compte rendu de réunion. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Autorisations d'urbanisme : dossier de permis de démolir (arrêté du maire, avis, formulaire de demande), dossier de permis de construire (arrêté du maire, avis, déclaration d'achèvement des travaux, certificat de conformité). • 2003-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Présélection de la maîtrise d'œuvre, première phase : délibérations, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, fiches par candidat, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de l'attribution du jury, notifications, projets des quatre entreprises. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Présélection de la maîtrise d'œuvre, deuxième phase : projets de deux entreprises, notice de sécurité, rapport d'études géotechniques, estimation budgétaire, plans, correspondance relative à une candidature non retenue. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Sélection de la maîtrise d'oeuvre : délibération, notification, projet de l'entreprise, notes. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Construction, passation : délibérations, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de réunion du jury, note. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Construction, passation : règlement de la consultation et rapport de présentation de tous les lots, dossiers des entreprises (lots 1 à 7). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Modification du projet : délibérations, avenants, procès-verbal de réunion du jury, notifications, actes spéciaux de sous-traitance, dossiers des entreprises, correspondance. • 2003-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Suivi technique : comptes rendus des réunions préparatoires aux phases esquisse, avant-projet sommaire et avant-projet détaillé, esquisse, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, état des surfaces utiles, descriptif sommaire des ouvrages, comptes rendus des réunions de chantier, correspondance, plans. Suivi financier : dossier de subvention, calendrier financier, correspondance. • 2001-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Contrôle technique, passation : décision, dossier de l'entreprise, notes, planning prévisionnel ; suivi technique : rapports initiaux, attestations de levée des réserves, correspondance. Commission de sécurité : arrêté, avis favorable, signalétique, liste d'émargement des entreprises, correspondance. • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Fournitures, passation : dossier de l'entreprise, devis, procès-verbal d'ouverture des plis, plans. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Fonctionnement de la structure : estimation du budget de fonctionnement, dossier de presse, coupure de presse, notes, correspondance, documentation. • 2005-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier