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Etudes préalables : note sur le choix d'urbanisme et les scénarios d'aménagement (1995), décision (1995), comptes-rendus de réunion (1993-1995), plan de situation (1995), projet d'étude pré-opérationnelle (1994-1995), convention d'étude pré-opérationnelle (1994), convention avec la direction de l'équipement (1994), description sommaire des travaux (1994), notes (1995-1996), notices explicatives (1996), plans. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Maîtrise foncière et financement : délibérations (1990-1997), notes (1993-1997), comptes-rendus de réunion (1995), étude financière (1993), convention de garantie (1995), plans de financement et études de rentabilité (1995-1996), convention et avenant (1996-1997), correspondance (1992-1995). • 1992-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Opérations spécifiques. – Imprimerie Dohr, transfert : note, compte-rendu de réunion, correspondance (1995-1993). Immeuble 24 rue Sainte-Anne, réfection : note technique, plans, correspondance (1996-1999). Abri 32, 32 rue Sainte-Anne : compte-rendu, note, correspondance (1999). Immeubles d'André Zivi, acquisition : note d'information, plan de situation (1994). Immeubles 28 bis et 30 rue Sainte-Anne : arrêté préfectoral, note, plan de situation, bilan d'exploitation prévisionnel, photographies (4), correspondance (1998-2000). Immeuble 40 rue Sainte-Anne : plainte, rapport d'enquête, notes, plans, correspondance (1982-1995). Terrains 9 bis et 9 ter rue des Sœurs-Macarons : fiche du contrat de ville, fiche de présentation de l'opération, bilan d'exploitation, tableaux relatifs à la construction de 10 logements, compte-rendu de réunion, note, synthèse des propositions, études de rentabilité, plans de situation, correspondance (1996-2000). • 1982-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Foyer des Abeilles, 58 rue de la République. – Réhabilitation : note (1998), étude de faisabilité sur la restructuration des logements (1995), plans (1995). • 1995-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Foyer ALASA (centre d'hébergement et de réinsertion sociale), 269 avenue de la Libération. – Réhabilitation : fiche de présentation du foyer, note de présentation de l'opération, plan. • 1996-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Contrat métropolitain : notes, correspondance (1993-1995). Financement : comptes-rendus de réunion, relevé de décision, notes, correspondance (1994-1997). Participation foncière : convention sur la construction de 59 logements, correspondance (1991-1997). • 1991-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Maîtrise foncière et immobilière. – Mitoyennetés : document hypothécaire normalisé (copie), correspondance (1995-1997). Cessions de terrains : délibérations, compte-rendu de réunion, convention, correspondance (1993-1997). Immeuble 56 rue Saint Nicolas : mandat exclusif de vente, notes, correspondance (1991-1994). Affaire Durand : délibération, fiches cadastrales, arrêts de la Cour d'appel de Nancy, compte-rendu de réunion, compromis de vente, rapport, plan de situation, notes, correspondance (1992-1994). • 1991-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Permis de construire, suivi du dépôt : délibérations, compte-rendu de réunion, correspondance, plans de situation (1995-1996). Travaux de démolition : arrêtés préfectoraux, note, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, correspondance (1996-1997). • 1995-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Aménagement. – Locaux commerciaux : compte-rendu, plans de situation (1998). Square Saint-Nicolas : note, convention relative à la réalisation des travaux, comptes-rendus de réunion, rapport (1994-1998). Commissariat de Police : convention avec la société Batigère, délibération, rapport du comité directeur, note, correspondance (1997, 1999). Relocalisation de Radio Fajet : notes, rapport, compte-rendu de réunion, correspondance (1990-1995). Relocalisation du centre culturel turc : compte-rendu de réunion, notes, étude, correspondance (1992-1995). • 1990-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Ilot de Laflize. – Construction de logements : éléments de programmation, études préalables, rapport sur l'évolution patrimoniale de l'immeuble 9 rue de Regnéville, bilan, compte-rendu de réunion. • 1995-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Résidence Gamma, rue de la Colline. – Démolition, reconstruction et réhabilitation : délibération, notice explicative, bilan prévisionnel, rapport de présentation des études, étude sur l'évolution du site, compte-rendu de réunion de la commission spécialisée du conseil départemental de l'habitat, notes, correspondance. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier