Dépenses • 1923-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Type : marché public • liste
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Aide sociale • 1950-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • action sociale
Type : marché public • liste
Aide au logement : statut, conditions d'attribution, dossiers individuels échantillonnés (années d'attribution se terminant par 3), correspondance. • 1961-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • action sociale
Type : marché public • liste
Organismes aidés : Entr'aide familiale travailleurs familiales, Centre de l'amélioration du logement, Centre communal d'action sociale (CCAS), Équipe Saint-Vincent, centres et foyers, Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques. • 1950-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • action sociale
Type : marché public • liste
Mission locale pour l'emploi : délibération, contrat de bail, note, rapport, participation de la ville de Nancy. • 1983-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • action sociale
Type : marché public • liste
Avances de trésorerie • 1946-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Type : marché public • liste
Association des maires de France : délibérations, convention, statut, correspondance. • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • association
Type : marché public • liste
Nom d'organisation : Association des maires de France (AMF)
Association sportive Nancy-Lorraine (ASNL) : délibération, convention, compte financiers, correspondance (1984-1993). Stade Lorrain Université Club (SLUC) : délibération, compte rendu, note, rapport du commissaire aux comptes, correspondance (1984-1989). • 1984-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • association sportive • association
Type : marché public • liste
Nom d'organisation : Association sportive Nancy-Lorraine (ASNL) • Stade Lorrain Université Club (SLUC)
Crédit municipal : délibérations, budgets, et comptes financiers, correspondance. • 1946-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • établissement de crédit
Type : marché public • liste
Nom d'organisation : Crédit municipal de Nancy
Financement de projets • 1963-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Type : marché public • liste
Office public d'habitat à loyer modéré de Nancy (OPHLM) : délibérations, convention, rapport, plan de financement, correspondance (1981-1992). Est Habitat Construction : délibération, rapport, note (1992). • 1981-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Type : marché public • liste
Nom d'organisation : Est Habitat Construction • Office public d'habitat à loyer modéré (OPHLM) de Nancy
Contrats associant l'État : plan programme, élaboration et actualisation : dossier de présentation, note, rapport, étude financière. • 1985-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Type : marché public • liste
Contrat de plan entre l'État et la région Lorraine : rapport (1984-1988). Plan de la région Lorraine : rapport, correspondance (1989-1993). • 1984-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Type : marché public • liste
Contrat métropolitaine, tranche 1984. – Quartiers dégradés du Haut-du-Lièvre, Nancy-Thermal, maîtrise de l'énergie, îlot des États. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • quartier
Type : marché public • liste
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haut-du-Lièvre • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Îlot des États
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Piscine Nancy-Thermal
Contrat métropolitaine, tranche 1985. – Campagne de ravalement de façades, fontaine en plomb de la place de la Carrière, espaces extérieurs du quartier du Haut-du-Lièvre, salle des fêtes de Gentilly, secteur sauvegardé. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • secteur sauvegardé • place publique
Type : marché public • liste
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haut-du-Lièvre • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Carrière
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Salle des fêtes de Gentilly
Contrat métropolitaine, tranche 1986. – Centre social et de loisirs Henri-Bazin, salle de spectacle de l'espace Stanislas-Meurthe, ports Sainte-Catherine et Saint-Georges, espaces extérieurs du quartier du Haut-du-Lièvre. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • maison des jeunes • port fluvial
Type : marché public • liste
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haut-du-Lièvre • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Port Sainte-Catherine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Port Saint-Georges
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Maison des jeunes et de la culture Bazin
Contrat métropolitaine, tranche 1987-1988. – Bureau accueil emploi, Palais des Congrès, grilles de la place Carrière, espaces extérieurs du quartier du Haut-du-Lièvre. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • équipement collectif • place publique
Type : marché public • liste
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haut-du-Lièvre • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Carrière
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais des congrès (17 rue du Grand-Rabbin-Haguenauer)
Société d'exploitation des abattoirs de Nancy : délibérations, arrêtés, conventions et avenants, dossiers de subvention du Fonds national des abattoirs, dossier de liquidation, emprunts, redevances, état des lieux, correspondance, plan de situation. • 1979-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • abattoir
Type : marché public • liste
Association sportive Nancy-Lorraine : statuts, protocole d'accord, dossier de financement d'une société d'économie mixte, dossier de subvention, garanties d'emprunts, notes, rapport, correspondance. • 1975-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • association sportive
Type : marché public • liste
Nom d'organisation : Association sportive Nancy-Lorraine (ASNL)
Centre régional de recherche de l'image : délibération, statuts, compte rendu de réunion, prévisionnel. • 1985-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • équipement socioculturel
Type : marché public • liste
Nom d'organisation : Pôle régional de l’image (Nancy)