Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Affaires générales Droit d'entrée direct des animaux • 1970-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 16 Sujet : droits d'usage • abattoir • marché en gros • bétail • économie Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy) • Marché aux bestiaux (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Affaires générales Droit d'entrée direct des animaux Contentieux avec les utilisateurs de l'abattoir : délibération (1970), correspondance avec l'expert comptable (1987), statistiques de fonctionnement (1987), rapports d'expertise (1984, 1988), jugements, correspondance (1981, 1988-1995). • 1970-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 16 Sujet : droits d'usage • abattoir • marché en gros • bétail • économie Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy) • Marché aux bestiaux (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Abattoir Fonctionnement avec affermage et concession Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Fonctionnement : note, compte rendu de réunion (1982, 1984). Présentation de l'activité de l'abattoir : fascicule (1985), dossier de presse (1986). Personnel : rapports, listes, correspondance (1979, 1981, 1988-1989). Actionnaires : listes (1980, 1989). Conseil d'administration : rapport (1984). Usagers : baux commerciaux (1985). Tarifs des redevances au titre des prestations d'abattage : arrêtés préfectoraux, délibérations, décision, tableaux tarifaires, correspondance (1980-1986). Taxe d'usage : délibération, documentation, statistiques, coupure de presse, correspondance (1989-1991). Tonnages d'abattage : statistiques (1979-1990), rapports (1983, 1985). Entrées d'animaux : note de service, statistiques (1977-1992). Droits d'entrée : étude sur le coût du service, rapports, notes, correspondance (1980-1984). Réclamations, incidents : correspondance (1989). Chauffage du bâtiment de l'horloge : correspondance (1982). Accès aux locaux de l'abattoir : correspondance (1979-1980). • 1977-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 38 Sujet : personnel • droits d'usage • abattoir • économie Type : statistique • coupure de presse • tarif Nom d'organisation : Société d’exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN) • Abattoirs (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Marché aux bestiaux Droits d'usage • 1961-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 100-114 Sujet : droits d'usage • marché en gros • bétail • économie Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Comptabilité du service de perception (entrées, sorties, tuage, recette municipale) : registre. • 1966-1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 100 Sujet : droits d'usage • marché en gros • bétail • économie Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Comptabilité du service de perception (entrées, sorties, tuage, recette municipale) : registre. • 1975-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 101 Sujet : droits d'usage • marché en gros • bétail • économie Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Comptabilité du service de perception (entrées, sorties, tuage, recette municipale) : registre. • 1977-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 102 Sujet : droits d'usage • marché en gros • bétail • économie Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Comptabilité du service de perception (entrées, sorties, tuage, recette municipale) : registre. • 1981-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 103 Sujet : droits d'usage • marché en gros • bétail • économie Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Entrées d'animaux. – Ventilation par départements : registre (1973-1975). Droits : registres de comptes (opérations ventilées par droits, 1986-1996). • 1973-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 104 Sujet : droits d'usage • marché en gros • bétail • économie Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Entrées d'animaux. – Ventilation par départements : registre (1973-1975). Entrées d'animaux, tarifs des redevances, apports de têtes, transactions, recettes : statistiques (1968-1996). Droits d'entrée : rapports, états (1984). Redevances sur les barres : liste nominative (1993). • 1968-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 105 Sujet : droits d'usage • marché en gros • bétail • économie Type : registre • statistique • tarif Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Débarquements et embarquements en wagons de bestiaux : cahiers d'enregistrement. • 1973-1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 106 Sujet : droits d'usage • marché en gros • bétail • économie Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Sorties des bestiaux du marché : cahier d'enregistrement. • 1974-1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 107 Sujet : droits d'usage • marché en gros • bétail • économie Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Sorties des bestiaux du marché : cahier d'enregistrement. • 1980-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 108 Sujet : droits d'usage • marché en gros • bétail • économie Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Désinfections des camions et remorques, tuages : cahier d'enregistrement. • 1961-1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 109 Sujet : droits d'usage • marché en gros • bétail • économie Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Bestiaux sous abris : cahiers d'enregistrement. • 1974-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 110 Sujet : droits d'usage • marché en gros • bétail • économie Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Commissionnaires. – Droits de marché, droits d'abri, droits divers : registres. • 1977-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 111 Sujet : droits d'usage • marché en gros • bétail • économie Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Négociants indépendants. – Droits de marché, droits d'abri, droits divers : registres (janvier 1976 – mars 1987). • 1976-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 112 Sujet : droits d'usage • marché en gros • bétail • économie Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Négociants indépendants. – Droits de marché, droits d'abri, droits divers : registres (avril 1987 – décembre 1996). • 1987-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 113 Sujet : droits d'usage • marché en gros • bétail • économie Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Bouchers, chevillards et autres ameneurs. – Droits de marché, droits d'abri, droits divers : registre. • 1980-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 114 Sujet : droits d'usage • marché en gros • bétail • économie Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Placards 14 Fi 2162-4000 Arrêté fixant l'ouverture de la chasse en 1872 / Préfecture de Meurthe-et-Moselle. Nancy imp. de N. Collin, rue de Guise, 21. 23 août 1872 • 23 août 1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3410 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : droits d'usage • police de la chasse • affichage Typologie documentaire : placard