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Contentieux avec les utilisateurs de l'abattoir : délibération (1970), correspondance avec l'expert comptable (1987), statistiques de fonctionnement (1987), rapports d'expertise (1984, 1988), jugements, correspondance (1981, 1988-1995). • 1970-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 16

Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Fonctionnement : note, compte rendu de réunion (1982, 1984). Présentation de l'activité de l'abattoir : fascicule (1985), dossier de presse (1986). Personnel : rapports, listes, correspondance (1979, 1981, 1988-1989). Actionnaires : listes (1980, 1989). Conseil d'administration : rapport (1984). Usagers : baux commerciaux (1985). Tarifs des redevances au titre des prestations d'abattage : arrêtés préfectoraux, délibérations, décision, tableaux tarifaires, correspondance (1980-1986). Taxe d'usage : délibération, documentation, statistiques, coupure de presse, correspondance (1989-1991). Tonnages d'abattage : statistiques (1979-1990), rapports (1983, 1985). Entrées d'animaux : note de service, statistiques (1977-1992). Droits d'entrée : étude sur le coût du service, rapports, notes, correspondance (1980-1984). Réclamations, incidents : correspondance (1989). Chauffage du bâtiment de l'horloge : correspondance (1982). Accès aux locaux de l'abattoir : correspondance (1979-1980). • 1977-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Entrées d'animaux. – Ventilation par départements : registre (1973-1975). Entrées d'animaux, tarifs des redevances, apports de têtes, transactions, recettes : statistiques (1968-1996). Droits d'entrée : rapports, états (1984). Redevances sur les barres : liste nominative (1993). • 1968-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 105
Type : registrestatistiquetarif
Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)