Affaires juridiques Mise en cause de la responsabilité civile • 1984-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 32 W 2-6 Sujet : administration générale • justice civile
Affaires juridiques Mise en cause de la responsabilité civile Accidents : correspondance. • 1986-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 32 W 2 Sujet : administration générale • justice civile
Affaires juridiques Mise en cause de la responsabilité civile Accidents : correspondance. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 32 W 3 Sujet : administration générale • justice civile
Affaires juridiques Mise en cause de la responsabilité civile Accidents : correspondance. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 32 W 4 Sujet : administration générale • justice civile
Affaires juridiques Mise en cause de la responsabilité civile Accidents : correspondance. • 1985-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 32 W 5 Sujet : administration générale • justice civile
Affaires juridiques Mise en cause de la responsabilité civile Mise en cause, accidents. • 1984-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 32 W 6 Sujet : administration générale • justice civile
Fonds de la Lutherie Albert Jacquot Contentieux époux Jacquot-Fernand Jacquot • 1911-1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 237 Z 1-7 Sujet : justice civile • musique • art • artisan • commerce • lutherie • facture instrumentale Nom de personne : Jacquot, Albert (1853-1915 ; luthier) Nom d'organisation : Lutherie Albert Jacquot
Fonds de la Lutherie Albert Jacquot Contentieux époux Jacquot-Fernand Jacquot Dossier de la défense, notes et correspondance diverses, procès-verbaux d'expertise, catalogues. • 1911-1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 237 Z 1 Sujet : justice civile • musique • art • artisan • commerce • lutherie • facture instrumentale Nom de personne : Jacquot, Albert (1853-1915 ; luthier) Nom d'organisation : Lutherie Albert Jacquot
Fonds de la Lutherie Albert Jacquot Contentieux époux Jacquot-Fernand Jacquot Relevés des comptes. État des factures à faire. • [ca 1912] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 237 Z 2 Sujet : justice civile • musique • art • artisan • commerce • lutherie • facture instrumentale Nom de personne : Jacquot, Albert (1853-1915 ; luthier) Nom d'organisation : Lutherie Albert Jacquot
Fonds de la Lutherie Albert Jacquot Contentieux époux Jacquot-Fernand Jacquot Relevés des comptes des éditeurs de musique. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 237 Z 3 Sujet : justice civile • musique • art • artisan • commerce • lutherie • facture instrumentale Nom de personne : Jacquot, Albert (1853-1915 ; luthier) Nom d'organisation : Lutherie Albert Jacquot
Fonds de la Lutherie Albert Jacquot Contentieux époux Jacquot-Fernand Jacquot État des stocks. • [ca 1912] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 237 Z 4 Sujet : justice civile • musique • art • artisan • commerce • lutherie • facture instrumentale Nom de personne : Jacquot, Albert (1853-1915 ; luthier) Nom d'organisation : Lutherie Albert Jacquot
Fonds de la Lutherie Albert Jacquot Contentieux époux Jacquot-Fernand Jacquot Inventaire général. • [ca 1912] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 237 Z 5 Sujet : justice civile • musique • art • artisan • commerce • lutherie • facture instrumentale Nom de personne : Jacquot, Albert (1853-1915 ; luthier) Nom d'organisation : Lutherie Albert Jacquot
Fonds de la Lutherie Albert Jacquot Contentieux époux Jacquot-Fernand Jacquot Inventaire des partitions, correspondance. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 237 Z 6 Sujet : justice civile • musique • art • artisan • commerce • lutherie • facture instrumentale Nom de personne : Jacquot, Albert (1853-1915 ; luthier) Nom d'organisation : Lutherie Albert Jacquot
Fonds de la Lutherie Albert Jacquot Contentieux époux Jacquot-Fernand Jacquot Inventaire des instruments. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 237 Z 7 Sujet : justice civile • musique • art • artisan • commerce • lutherie • facture instrumentale Nom de personne : Jacquot, Albert (1853-1915 ; luthier) Nom d'organisation : Lutherie Albert Jacquot
Finances Contentieux • 1979-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 157-165 Sujet : justice civile • finances communales
Finances Contentieux Contentieux administratif • 1979-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 157-164 Sujet : contentieux administratif • justice civile • finances communales
Finances Contentieux Contentieux administratif Affaire Aecschlimann (1984-1985) ; Affaire association Lorraine vacances animations (ALVA) (1996) ; Affaire association d'information et de défense des sinistrés de l'immeuble Joffre, Saint-Thiébaut (1983-1986) ; Affaire Alchaar Manar (1992-1995) ; Affaire Bagard (1981-1984) ; Affaire Bardelli (1990-1993) ; Affaire Bardin (1993-1994) ; Affaire Baudinet (1986) ; Affaire Begin (1986-1987) ; Affaire Bernard (1989-1991) ; Affaire Berthet (1989) ; Affaire Blosse (1988-1989) ; Affaire Bonnabel (1986-1995) ; Affaire Bourgatte (1989) ; Affaire Bourge Jean-Marie (1988) ; Affaire Briois (1981) ; Affaire Burgan (1980-1991). • 1981-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 157 Sujet : contentieux administratif • justice civile • finances communales
Finances Contentieux Contentieux administratif Affaire Borne (1985-1994) ; Affaire Cabaret (1994-1995) ; Affaire Cadario (1988-1990) ; Affaire caisse générale d'assurances mutuelles (CGAM) (1988-1991) ; Affaire Callais (1990) ; Affaire Campagna (1994) ; Affaire Cayotte (19883-1985) ; Affaire Chahd (1990-1993) ; Affaire Chevreux (1988-1994) ; Affaire Chinot (1989-1992) ; Affaire Chiquet (1990-1995) ; Affaire Crestin (1990-1991) ; Affaire Curie (1992) ; Affaire Cuif (1989-1992) ; Affaire Collignon (1992-1995) ; Affaire copropriétaires de l'immeuble Joffre, Saint-Thiébaut (1983-1987) ; Affaire Cotin (1989-1992) ; Affaire district de l'agglomération nancéienne (DAN) (1984-1985). • 1984-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 158 Sujet : contentieux administratif • justice civile • finances communales
Finances Contentieux Contentieux administratif Affaire Demange (1992) ; Affaire Ditgen (1983-1989) ; Affaire Dufourq (1992) ; Affaire Draux (1985) ; Affaire Engler (1991) ; Affaire Erard (1985) ; Affaire Fédération des parents d'élèves (1984) ; Affaire Fougnot (1990-1991) ; Affaire Frandon (1979-1983) ; Affaire Frouin (1992-1993) ; Affaire Galmiche (1991) ; Affaire Gastaud (1984) ; Affaire Gérard (1991-1994) ; Affaire Gibier (1992-1994) ; Affaire Giacomazzi (1996) ; Affaire Goublaire (1987-1989). • 1979-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 159 Sujet : contentieux administratif • justice civile • finances communales
Finances Contentieux Contentieux administratif Affaire Grabias-Bouquain (1990-1996) ; Affaire Guillaume/Fischer (1988) ; Affaire Guillaumont (1987) ; Affaire Guelorget (1982-1984) ; Affaire Gustin (1984-1988) ; Affaire Grandpierre (1990) ; Affaire Halter (1987) ; Affaire Hill (1995) ; Affaire Hilz (1991) ; Affaire Hir (1985-1986) ; Affaire Hommell (1989-1996) ; Affaire Ibanez et Schrepfer (1984-1986) ; Affaire Illig (1991-1994) ; Affaire Jacus (1983-1988) ; Affaire Jamet (1984) ; Affaire Kruger (1981-1985) ; Affaire Kruger (1984-1989). • 1981-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 160 Sujet : contentieux administratif • justice civile • finances communales