Archives municipales de Nancy - Recherche sur « %2A%3A%2A »

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 1 à 19 sur 19

Police économique • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 1

Sujet : police • police économique

Débits de boissons permanents • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 1

Sujet : police • police économique • débit de boissons

Registre des déclarations d'ouverture, de mutation et de translation des débits de boissons à consommer sur place, des débits de boissons à emporter et des restaurants Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : police • police économique • débit de boissons

État au 28 juin 2018. • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 1

Sujet : police • police économique • débit de boissons

Type : registre • document numérique

Affaires réglementaires • 2003-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 1-7

Sujet : commerce • police économique

Type : document numérique

Débits de boissons temporaires (buvettes) • 2015-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 1

Sujet : commerce • police économique • débit de boissons • association

Type : document numérique

Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2015-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 1

Sujet : commerce • police économique • débit de boissons • association

Type : document numérique • registre

Lotos, loteries et tombolas • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 2

Sujet : commerce • police économique • association

Type : document numérique

Registre des demandes d'autorisation. • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 2

Sujet : commerce • police économique • association

Type : document numérique • registre

Ouvertures dominicales • 2003-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 3

Sujet : commerce • police économique • commerce de détail

Type : document numérique

Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2003-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 3

Sujet : commerce • police économique • commerce de détail

Type : document numérique • registre

Registres de société • 2013-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 4

Sujet : commerce • police économique • société commerciale

Type : document numérique

Registre des cotations et paraphes des registres de société en mairie. • 2013-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 4

Sujet : commerce • police économique • société commerciale

Type : document numérique • registre

Terrasses et étalages • 2013-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 5

Sujet : commerce • police économique • restaurant de tourisme

Type : document numérique

Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2013-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 5

Sujet : commerce • police économique • restaurant de tourisme

Type : document numérique • registre

Ventes au déballage • 2009-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 6

Sujet : commerce • police économique • vente au déballage

Type : document numérique

Registres annuels des déclarations préalables. • 2009-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 6

Sujet : commerce • police économique • vente au déballage

Type : document numérique • registre

Ventes en liquidation de stocks de marchandises • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 7

Sujet : commerce • police économique

Type : document numérique

Registre des déclarations. • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 7

Sujet : commerce • police économique

Type : document numérique • registre