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Personnel. – Comparaison avec le Conservatoire national de Région : liste de l'effectif, note d'information, statistiques (2002-2003). Situation du personnel : rapport, listes nominatives, notes (2001-2003). Comité technique paritaire : compte rendus de réunion, protocole d'accord, support de présentation, note, cahier des charges de l'étude d'assistance juridique et financière, correspondance (2004-2006). Affiliation à l'IRCANTEC : assignation devant le Tribunal de grande instance de Nancy, correspondance (2005-2007). Protocole d'accord avec les syndicats, préparation : protocole d'accord, note, rapport d'étape sur l'étude de définition du mode de gestion, liste des prestations du Comité d'actions sociales, correspondance, compte rendu de réunion (2006). Communication en direction du personnel : journal du personnel, notes, convention, compte rendus de réunions avec le personnel, support de présentation, correspondance (2006). Mise à disposition du personnel : brochure, liste nominative, rapports, convention, arrêté (2006). Formation : note, correspondance (2004). • 2002-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Temps de travail et rémunération : correspondance avec les syndicats, comptes rendus de réunions, notes, résultats de vote et de consultation, protocole d'accord avec les syndicats, listes nominatives des musiciens, délibération, tableau budgétaire, coupure de presse (1995-2004). Comité artistique, réunion : comptes-rendus de réunion, notes, extrait du règlement intérieur, correspondance (2000-2006). Instruments de musique, mise à disposition, vol et accidents : notes, devis de réparation, certificat de valeur, délibération, facture (1997-2003). Concours : règlements (1989-1993). Comité technique paritaire : comptes rendus de réunion, notes, rapports, correspondance (1999-2005). Comité d'hygiène et de sécurité : notes, compte rendus de réunion (2003-2004). Préavis de grève : publication périodique, correspondance (2000-2002). Recours : mémoires en défense, compte rendu d'audience, coupure de presse, correspondance (2001-2003). Locaux Driant : comptes rendus de réunion, charte pour des lieux de concerts, spectacles et répétitions adaptés pour les musiciens, notes, plan, horaires des activités de l'école de musique de Lillebonne, correspondance (1999-2005). • 1989-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

4F1- Emploi, mesures gouvernementales, aménagement du temps de travail, mission locale, 35 heures, emplois jeunes, CES, CECE, CAE, SMIC (2 janvier-30 avril). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

832 W 78

4F1- Emploi, mesures gouvernementales, aménagement du temps de travail, mission locale, 35 heures, emplois jeunes, CES, CECE, CAE, SMIC (1er mai-30 septembre). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

832 W 79

4F1- Emploi, mesures gouvernementales, aménagement du temps de travail, mission locale, 35 heures, emplois jeunes, CES, CECE, CAE, SMIC (1er octobre-31 décembre). 4F2- Chômage, licenciements, fermetures d'entreprises, ASSEDIC, UNEDIC (2 janvier-28 février). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

832 W 80

4F3- Retraites (15 janvier-31 décembre). 4F2- Chômage, licenciements, fermetures d'entreprises, ASSEDIC, UNEDIC (2 mars-31 décembre). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

832 W 92

6B4- Sécurité sociale, mutuelle, assurances, CRAM, CPAM (7 janvier-30 décembre). 6B5- Santé, Hôpitaux (1er janvier-31 janvier). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

832 W 97