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Gens du voyage. – Aire d'accueil de la rue Charles-Keller, étude de faisabilité : notes, correspondance, 6 plans, 17 photographies cotées 5 Fi 4184-4201 (1993-1994). Aire de la rue Vayringe, étude de faisabilité : notes, correspondance, 2 plans (1995-1996). Aire des carrières Solvay, étude de faisabilité : notes, comptes rendus de réunion, convention (copie), 2 plans (1992-1997). • 1992-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Gens du voyage. – Relogement des nomades sédentarisés, site de la rue Joseph-Florentin : notes, comptes rendus de réunion, mémoire, correspondance, 2 plans (1989-1998) ; friches publiques susceptibles d'accueillir des nomades sédentarisés : relevé, 17 photographies (1993). • 1989-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Gens du voyage. – Terrain d'accueil, relocalisation du site de la rue Joseph-Florentin : notes, études, coupure de presse, correspondance, 4 plans. • 1993-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Gens du voyage. – Terrain d'accueil, relocalisation du site de la rue Joseph-Florentin : notes, comptes rendus de réunion, correspondance. • 1993-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Quartiers Beauregard-Boufflers-Butégnémont, Haussonville-Blandan, Boudonville-Scarpone, Meurthe-Canal : études de l'atelier d'urbanisme de la ville de Nancy (AUVINA). • 1977-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Quartiers Saint-Pierre-René II, Saurupt-Clémenceau, Mon Désert-Jeanne d'Arc-Commanderie, Nancy centre, Foch-Anatole France : études de l'atelier d'urbanisme de la ville de Nancy (AUVINA). • 1977-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Foncier. – Établissement public de la métropole lorraine (EPML) : convention, état d'occupation, avis des Domaines, livre foncier, correspondance (1980-1986, 1991-1992). Propriétés sur le territoire districal : état des propriétés, comptes rendus de réunion, calendrier de démolition (1992-1993). • 1980-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

625 W 3
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Foncier. – Programme d'action foncière : étude, convention (1988, 1990). Projet d'aménagement : notes, comptes rendus de réunion, correspondance (1991-1993). Zone d'aménagement différé (ZAD) : note, correspondance (1994). • 1988-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

625 W 4
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Plan d'occupation des sols. – Périmètre de sursis à statuer : délibérations, décisions, lettre du préfet, historique (1990-1991). Révision : arrêté du maire, convention, étude et projet de développement urbain entre Meurthe et canal, notes, correspondance, planning, plans (1990-1992). Procédure de recours : ordonnance, requête, mémoires en défense et ampliatif, notes, tableau récapitulatif (1991-1992). Modification : registre d'enquête publique, notes (1994). • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

625 W 5
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

École nationale d'application des cadres territoriaux (ENACT) Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Acquisition des terrains Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Acquisition des terrains de la société Nordon : notes, rapports, correspondance, plans. • 1989-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Implantation du CNFPT : étude. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier