Résultats 1 à 20 sur 25

Eaux de la Moselle, pollution du fait des mines de sel dans la vallée de la Moselle (salines et soudières) : demande de concessions, jugements du tribunal civil de Nancy, arrêtés, rapports, notes, analyses des eaux, plans. • 1903-1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Fontaines : état des filets d'eau accordés aux particuliers et aux fontaines publiques (fin XVIIIe s.). Affaire Jean-Baptiste Germain (1621, copie XIXe s. -1823). Concession Thiriot et Mangeot, ancienne fontaine des Dames de la Congrégation (1727-1901). Bassine rue dite Derrière ou Saint-Epvre (1735-1868). Bassine Saint-Julien (1730-1847). Fontaine de l'hôpital Saint-Charles (1752-1838). Fontaine de l'hôtel de Rouerke (1726-1794). Bassine des Minimes, concession Deschiens (1754-1901). Concession Praneuf (1765-1833). Concession Jacquinot (1792-1806). Concession Siben : (1810-1833). Fontaine Bracard (an XIV-1832). Concession Oudinot (1814-1839). Concession du Département (1825-1834). Fontaine Colin Saint-Michel (1832-1833). Fontaine de Balbâtre (1833). Bassine des Loups (1840-1899). Concession de la manufacture des tabacs (1872-1893). • 1621-1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Sources de Laxou, exploitation. – Bouge Pierron et fontaine Chauvot : rapports, conventions, notes (1790-1848). Bassine Stanislas, concessions : délibération du conseil municipal, rapports, acquêt, plan (1807-1868) ; construction d'une nouvelle cuvette et d'une file en pierre : rapports (1820-1833). Contentieux avec la ville de Laxou et avec le Génie militaire : délibération du conseil municipal, règlement d'eau, rapports (1821-1850). Travaux et affaires diverses : devis, rapports, marché public, jaugeages, plans (1774-1921). • 1774-1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Source du Montet. – Acquisition de terrains à Vandœuvre : extrait de délibération du conseil municipal, métré, plans, affiche (1827-1907). Travaux et concessions, notamment bassine des Tiercelines et bassine des Princes : notes, rapport, devis, jaugeages, plans (1807-1906). Bassine des Princes ou de la Maison de correction, contentieux avec M. Noël (1753, copie-1843). Recherches d'eau par M. Neukom, fabricant de poteries, contentieux avec la ville de Nancy : note, jugements, métré, rapports, plans (1853-1900). • 1753-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Source du Montet, troubles apportés par l'exploitation de concessions minières. – Mines de fer des frères Stumm : cahier des charges, décret, arrêtés, rapports, autorisation d'exploitation, affiches, plans (1869-1874). Mine du Montet et chemin de fer minier de M. Servier : rapports (1872-1874). Mine de Vandœuvre de MM. Lasson, Salmon et Cie : rapports, expertise, plan (1873-1874). • 1869-1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Recherche d'eau. – Forêt : plan de bornage (1884). Puits de recherche : procès-verbal, fiches de renseignements (1888-1899). Achat de terrains sur le territoire de Villers : actes de vente, notes (1898-1899). Concession du droit de captage des eaux par la ville de Nancy : bulletin administratif, acte de concession, procès-verbaux (1897-1900). Adduction des eaux : avis du Comité consultatif d'hygiène publique de France (1899-1900). Établissement des conduites d'amenée : demande de déclaration d'utilité publique : enquête préalable, enquêtes parcellaires, rapport, plans, décret d'utilité publique (1900-1903). Convention pour le passage des conduites avec la commune de Laxou : convention, plans (1900-1905). Acquisition de terrains : récolement, jugements d'expropriation (1903-1907). • 1884-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Travaux de captation, exécution : marché public, circulaire, arrêté, rapports, notes, état des sources et puits, 2 reproductions photographiques, plans (1888-1908) ; exploitation temporaire de carrières (1897-1905) ; captation dans les concessions des mines de fer, convention avec la Société des Forges de Châtillon-Commentry : convention, affiches, plans (1902-1906). • 1888-1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Généralités : convention, rapports, note, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1875-1941). Prise d'eau par machines hydrauliques élévatoires, construction et installation des machines : arrêté, convention entre l'État (service du canal de l'Est) et la ville de Nancy, marché public, rapports, plans (1876-1884). Augmentation de la force motrice, acquisition du moulin de Flavigny-sur-Moselle : acte de vente, baux, plan (1905-1912). • 1875-1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Amélioration des galeries filtrantes, mise à l'abri des crues et prolongement : acte de vente de terrains sur la commune de Méréville, convention entre l'État et la ville, procès-verbal de rétablissement des limites des communes de Messein, Méréville et Richardménil, marché public, tableau des températures des eaux, plans. • 1878-1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Généralités : règlements applicables aux concessions, tarifs de l'eau, listes des concessions, rapports, notes, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, enquête sur le prix de vente de l'eau dans les principales grandes villes (1790-1966). Compte rendu de l'exploitation (1922-1938). • 1790-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 83
Type : conventionrapporttarif
Nom d'organisation : Nancy

Art-sur-Meurthe (1925-1964). Essey (1913-1957). Fléville (1906-1933). Jarville (1920-1963). Laxou (1880-1957). Malzéville (1900-1958). • 1880-1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Maxéville (1881-1956). Méréville (1931). Saint-Max (1908-1957). Saulxures-lès-Nancy (1928-1959). Seichamps (1956-1957). Tomblaine (1907-1957). Vandœuvre-lès-Nancy (1863-1960). Villers-lès-Nancy (1910-1958). • 1881-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Bâtiments administratifs et judiciaires (1880-1942). Établissements d'enseignement (1880-1944). Établissement d'assistance et de bienfaisance, établissements religieux et hospitaliers (1880-1954). • 1880-1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Établissements militaires hors Nancy. – Caserne d'Essey (1913-1954), autres bâtiments (1908-1945) : rapports, conventions, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance. • 1908-1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 89
Type : rapportconventionplan
Nom d'organisation : Nancy