Finances, impôts, comptabilité Cens dû • 1498-1660 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 719-724 Sujet : finances communales • impôts locaux
Finances, impôts, comptabilité Cens dû Cens dû au chapelain de la chapelle Saint Jacques en l'église Notre Dame. • 1628-1660 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 719 Sujet : finances communales • impôts locaux
Finances, impôts, comptabilité Cens dû Cens dû au domaine de la ville. • 1633-1660 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 720 Sujet : finances communales • impôts locaux
Finances, impôts, comptabilité Cens dû Cens dû au prévôt et chanoines de la collégiale Saint Georges. • 1652-1660 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 721 Sujet : finances communales • impôts locaux
Finances, impôts, comptabilité Cens dû Cens dû aux dames prêcheresses. • 1498-1660 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 722 Sujet : finances communales • impôts locaux
Finances, impôts, comptabilité Cens dû Cens dû aux héritiers de M. de Reynette. • 1551-1660 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 723 Sujet : finances communales • impôts locaux
Finances, impôts, comptabilité Cens dû Cens dû à la fondation du président Bouvet en l'église de Heillecourt. • 1612-1660 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 724 Sujet : finances communales • impôts locaux
Finances Impôts locaux • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 40 Sujet : finances communales • impôts locaux
Finances Impôts locaux Taxes, droits, redevances et octroi • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 40 Sujet : finances communales • impôts locaux • octroi
Finances Impôts locaux Taxes, droits, redevances et octroi Droit de séjour dans les dépositaires (1987-1988) ; Redevances funéraires et vente de monuments (1986-1990) ; Redevances halles et marchés (1983-1990) ; Exonérations de rétributions scolaires, redevances : délibérations, correspondance. Taxes foncière, d'habitation et professionnelle : pétition des habitants du Haut-du-Lièvre (1989). • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 40 Sujet : finances communales • impôts locaux • octroi
Placards 14 Fi 2162-4324 Arrêté du maire de la ville de Nancy : [donnant le pouvoir de taxer le pain et la viande] / Ville de Nancy. Nancy C.-J. Hissette, imprimeur de la ville. 26 novembre 1829 • 26 novembre 1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3048 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • impôts locaux • boulangerie • boucherie Typologie documentaire : affiche
Placards 14 Fi 2162-4324 Arrêté relatif à la mise en recouvrement des rôles des contributions directes et de ceux relatifs aux taxes assimilées à ces contributions pour l'année 1878 / Département de Meurthe-et-Moselle. Saint-Nicolas imp. de N. Collin. 10 janvier 1878 • 10 janvier 1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3697 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • contributions indirectes • impôts locaux Typologie documentaire : affiche
Placards 14 Fi 2162-4324 Arrêté relatif à la mise en recouvrement des rôles des contributions directes et de ceux relatifs aux taxes assimilées à ces contributions pour l'année 1879 / Préfecture de Meurthe-et-Moselle. Nancy, Saint-Nicolas typographie et lithographie de N. Collin. 26 décembre 1878 • 26 décembre 1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3010 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • impôts locaux Typologie documentaire : affiche
Placards 14 Fi 2162-4324 Arrêté relatif à la mise en recouvrement des rôles des contributions directes et de ceux relatifs aux taxes assimilées à ces contributions pour l'année 1885 / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, imprimeurs de la préfecture. 1 décembre 1884 • 1 décembre 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3005 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • impôts locaux Typologie documentaire : affiche
Placards 14 Fi 2162-4324 Arrêté relatif à la mise en recouvrement des rôles des contributions directes et de ceux relatifs aux taxes assimilées à ces contributions pour l'année 1889 / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 10 janvier 1889 • 10 janvier 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3008 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • impôts locaux Typologie documentaire : affiche
Placards 14 Fi 2162-4324 Arrêté relatif à la mise en recouvrement des rôles des contributions directes et de ceux relatifs aux taxes assimilées à ces contributions pour l'année 1896 / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 30 décembre 1895 • 30 décembre 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3009 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • impôts locaux Typologie documentaire : affiche
Placards 14 Fi 2162-4324 Arrêté relatif à la mise en recouvrement des rôles des contributions directes et de ceux relatifs aux taxes assimilées à ces contributions pour l'année 1900 / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 29 décembre 1899 • 29 décembre 1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3006 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • impôts locaux Typologie documentaire : affiche
Placards 14 Fi 2162-4324 Arrêté relatif à la mise en recouvrement des rôles des contributions directes et de ceux relatifs aux taxes assimilées à ces contributions pour l'année 1901 / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 26 décembre 1900 • 26 décembre 1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3007 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • impôts locaux Typologie documentaire : affiche
Placards 14 Fi 2162-4324 Arrêté relatif à la publication et à la mise en recouvrement des rôles généraux des contributions directes, des rôles spéciaux pour les chemins vicinaux, et de ceux des frais de vérification des poids et mesures, pour 1840 / Département de la Meurthe. Nancy chez A. Paullet, impr. de la préfecture et de la mairie, passage du Casino. 10 décembre 1839 • 10 décembre 1839 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 4052 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • impôts locaux Typologie documentaire : affiche
Placards 14 Fi 2162-4324 Arrêté : [relatif à la taxe du pain] / Mairie de Nancy. Nancy chez A. Paullet, imprimeur de la mairie, passage du Casino. 18 juin 1835 • 18 juin 1835 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3049 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • impôts locaux • boulangerie Typologie documentaire : affiche