Finances Patrimoine communal Dons et legs Legs Legs refusés • 1917-1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Sous-unités (1) Ajouter un commentaire Présentation du contenu Délibérations. Date de l'unité documentaire 1917-1960 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Sujet : finances communales • propriété publique • dons-et-legs Cotes extrêmes : 135 W 33 Sous-unités (1) Colasson ; Dumont ; Grosheintz ; Mertz ; Morche ; Régnard de Gironcourt ; Roy ; Vaudin. • 1917-1960