Commissions municipales de quartier • 1992-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Dossier-type. – Correspondance (dont pétitions de particuliers), notes, relevés de décisions, rapports, plans de situation, comptes-rendus de réunion de la commission municipale de quartier, coupures de presse, comptes-rendus de réunions, statuts, listes des membres, dépliants.

Date de l'unité documentaire 1992-1994

Mode de classement

Classement alphabétique par quartier, puis chronologique.

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 179 W 1-36

Sous-unités (36)