Séance du 16 février 1870 : placard imprimé. Séance du 23 février 1870, procès-verbal, rapports. Séance du 18 juillet 1871 : compte rendu, rapport. Séance du 7 novembre 1871 : placards imprimés. Séance du 29 décembre 1871 : rapport. Séances des 7 et 18 juillet 1873 et du 5 au 9 août 1873 : réclamations du préfet soumise au maire. Séance du 14 novembre 1873 : crédit d'urgence. Séance du 15 novembre 1873 : délibération. Séances du 10 novembre 1873 au 15 novembre 1873 : réclamation du préfet soumise au maire. Séance du 14 avril 1874 : tableau d'amortissement d'emprunt. Séance du 18 mai 1874 : rapport. Séance du 7 octobre 1874 : états des subventions. • 1870-1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1870-1874

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : placard
Cotes extrêmes : 1 D 178