Archives municipales de Nancy - Consultation du document « Commission des travaux-architecture »

Commission des travaux-architecture • 1966-1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1966-1976

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • travaux d'utilité publique • urbanisme • commission municipale

Cotes extrêmes : 1 D 660

Sous-unités (1)

Séance du 18 avril 1966 : procès-verbal. Séance du 17 octobre 1966 : procès-verbal. Séance du 3 mars 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 mars 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 juin 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 octobre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 3 novembre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 décembre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 2 février 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 juin 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 mai 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 14 avril 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 juin 1972 : ordre du jour. Séance du 12 octobre 1972 : procès-verbal. Séance du 30 novembre 1972 : procès-verbal. Séance du 3 avril 1973 : ordre du jour. Séance du 9 avril 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 mai 1973 : ordre du jour, compte-rendu. Séance du 11 septembre 1973 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 16 octobre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 janvier 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 février 1974 : ordre du jour. Séance du 12 décembre 1974 : procès-verbal. Séance du 14 mars 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 17 juin 1975 : procès-verbal. Séance du 23 septembre 1975 : procès-verbal. Séance du 3 décembre 1975 : compte rendu. Séance du 17 février 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 23 mars 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 3 mai 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 14 décembre 1976 : ordre du jour, procès-verbal. • 1966-1976