Cadastre : état de sections (1791-1792), matrices cadastrales (1805, 1831-1835, 1835-1868, 1926-1943, 1970). Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties (1974-1979). Expertise cadastrale : répertoire, procès-verbaux (1868). Cadastre ancien et renouvellement (1830-1972). Affaires diverses (1791-1970). Contribution foncière : état de sections, matrices du rôle (1794-1870). Contribution foncière, personnelle mobilière, portes et fenêtres et patente : matrice générale (1822-1831, 1854-1869). Contribution foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres : matrice générale (1886-1889). Contribution foncière des portes et fenêtres (1896-1903). Contribution foncière, personnelle et patentes (1895-1901). Taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxes de déversement à l'égout (1941). Déclarations de changement de domicile (1831-1957). Déclarations des constructions nouvelles (1891-1896, 1904-1924). Déclarations des gérants de cercles et sociétés (1906-1927). Déclarations de chevaux, automobiles, voitures, mules (1916-1920). • 1791-1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1791-1979

Statut juridique

Archives publiques

Liens

  • Inventaire provisoire

Sources internes

Les plans cadastraux sont conservés dans les sous-séries 1 Fi et 15 Fi.

Commentaire

Les documents de cette sous-série n'ont pas fait l'objet d'un traitement archivistique.

La notice présente les principales séries organiques et groupes de documents du fonds.

L'inventaire provisoire (PDF) est consultable en ligne. Il correspond à un relevé des intitulés et des dates extrêmes portés sur la tranche des liasses et des boîtes. Les descriptions sont sommaires, non normalisées, parfois aléatoires et incomplètes, souvent redondantes et imprécises. Par ailleurs, cet inventaire ne saurait être exhaustif, certains articles de cette sous-série pouvant être présents dans d'autres fonds. Les cotes sont provisoires. Elles seront modifiées suite au traitement du fonds. Cet instrument de recherche se veut un outil d'orientation général dans l'attente du classement définitif.

Cotes extrêmes : 1 G