Organisation et règlements de police (1809-1978). Commissariat de police (1795-1970). Cérémonies et fêtes publiques (1811-1998). Lieux publics (1822-1983). Débits de boissons (1850-1990). Foires, halles et marchés (1801-1983). Kiosques, marchands ambulants, portefaix et commissionnaires (1863-1978). Baignades (1814-1905). Maisons meublées, hôtels (1822-1936). Prostitution (1817-1957). Chiens errants et police de la rage (1838-1963). Crimes, délits, suicides (1822-1970). Pompes funèbres (cimetières municipaux, comptabilité, inhumations) (1793-1982). Sinistres, incendies, inondations (1832-1983). Police urbaine : enlèvement des ordures ménagères, dépôts temporaires et ventes sur la voie publique (étalages, terrasse, baraques), circulation, objets perdus et trouvés (1807-1982). Police rurale (1797-1992). • 1793-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1793-1998

Mode de classement

A l'heure actuelle et de manière non définitive, la sous-série 1 I est organisée de la manière suivante.

– Les articles 1 I 1-530 font l'objet d'un répertoire numérique détaillé.

– Les documents cotés 1 I VRAC 697-1262, non classés définitivement, qui font l'objet de la présente notice.

– La série organique des registres d'inhumation (1882-1982), cotés 1 I VRAC 840-1061, fait l'objet d'un répertoire numérique provisoire, dans l'attente du classement complet de la sous-série 1 I.

Statut juridique

Archives publiques

Liens

Inventaire provisoire

Commentaire

Les documents de cette sous-série n'ont pas fait l'objet d'un traitement archivistique.

La notice présente les principales séries organiques et groupes de documents du fonds.

L'inventaire provisoire (PDF) est consultable en ligne. Il correspond à un relevé des intitulés et des dates extrêmes portés sur la tranche des liasses et des boîtes. Les descriptions sont sommaires, non normalisées, parfois aléatoires et incomplètes, souvent redondantes et imprécises. Par ailleurs, cet inventaire ne saurait être exhaustif, certains articles de cette sous-série pouvant être présents dans d'autres fonds. Les cotes sont provisoires. Elles seront modifiées suite au traitement du fonds. Cet instrument de recherche se veut un outil d'orientation général dans l'attente du classement définitif.

Cotes extrêmes : 1 I VRAC