Permis de construire (classement par numéro de permis et par année) (1792-1829, 1880, 1899-1989). Certificats d'urbanisme (1974-1987). Permis de démolir (1974-1985). Droit de préemption (1982-1988). Service des promenades (1942-1970). Relations avec le District urbain (1968-1975). Travaux d'entretien (1941-1973). Mémoires de travaux (1961-1965). Rues particulières (1890-1973). Classements et déclassements de rues (1873-1951). Création, prolongement, élargissement, ouverture de rues (1903-1975). Places (1859-1979). Alignements généraux (1846-1970). Alignements particuliers (1882-1970). Ponts (1885-1975). Dénomination de rues (1841-1976). Numérotation des maisons (1892-1978). Parcs et jardins (dont parc Charles-III, parc Blondlot, jardin botanique du Montet, square de Boufflers, parc de Brabois, parc Olry, parc de la Pépinière, parc Sainte-Marie, bastion de Vaudémont (1973-1982). Fonctionnement du service des squares et promenades (1930-1979). Acquisition de terrains (1912-1966). Trottoirs (1840-1974). Réfection des voies publiques (1931-1975). Pavage (1906-1958). Toilettes publiques (1903-1960). Réglementation et droits de voirie (1830-1968). Affaires diverses (dossiers sériels) (1789-1972). Eclairage public (1791-1976). Signalisation routière (1970-1981). Illuminations de fin d'année (1935-1982). Réseaux de distribution électrique et gazière (1937-1970). • 1792-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1792-1989

Statut juridique

Archives publiques

Liens

Inventaire provisoire

Commentaire

Les documents de cette sous-série n'ont pas fait l'objet d'un traitement archivistique.

La notice présente les principales séries organiques et groupes de documents du fonds.

L'inventaire provisoire (PDF) est consultable en ligne. Il correspond à un relevé des intitulés et des dates extrêmes portés sur la tranche des liasses et des boîtes. Les descriptions sont sommaires, non normalisées, parfois aléatoires et incomplètes, souvent redondantes et imprécises. Par ailleurs, cet inventaire ne saurait être exhaustif, certains articles de cette sous-série pouvant être présents dans d'autres fonds. Les cotes sont provisoires. Elles seront modifiées suite au traitement du fonds. Cet instrument de recherche se veut un outil d'orientation général dans l'attente du classement définitif.

Descripteurs

Cotes extrêmes : 1 O