Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien, élaboration. – Actes administratifs : arrêtés préfectoraux, délibérations (1974-1975). Rénovation du quartier : étude réalisée par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) (1972). Notes (1974), rapports de présentation (1974), règlement (1974), plans (1973-1980), correspondances (1974-1979). • 1972-1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1972-1980

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 200 W 2