9 brumaire an XIV - 17 octobre 1808. • an XIV-1808 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire an XIV-1808

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Cotes extrêmes : 2 D 3