Premier agrandissement. – Désignation du territoire d'implantation : rapport, décret d'utilité publique, arrêté, 2 plans (1901-1906). Enquête de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête, extraits des délibérations du conseil municipal, avis du conseil d'hygiène départemental, 2 plans (1903). • 1901-1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1901-1906

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture
Type : plan
Cotes extrêmes : 2 M 90