Urbanisme opérationnel • 1807-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Dossier type pour travaux d'alignement, projets de construction, travaux, cessions de terrains ou d'immeubles, etc. : rapport, évaluation, métré, extrait des délibérations du conseil municipal, déclaration d'utilité publique (DUP), correspondance, plan(s)…

Date de l'unité documentaire 1807-1989

Description physique

Nombre d'éléments

169 articles

Métrage linéaire

13,55

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Services techniques. Urbanisme opérationnel

Historique de la conservation

Versement du 31 juillet 1990 (169 articles, 16 ml) ; traité en 2008. Versement (articles 1-6, 78-89, 163-169) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation. Suite à l'apparition de moisissures, un traitement complémentaire à l'oxyde d'éthylène (articles 165-169) a été réalisé en avril 2013 ; révisé en avril 2015.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (169 articles, 13,55 ml) ; éliminations (2,10 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Daniel Peter

Date de création de la description

mercredi 31 décembre 2008

Date de dernière modification de la description

mercredi 25 octobre 2017

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture
Fonction : cession
Type : plan

Cotes extrêmes

34 W 1-169