Secrétariat général • 1983-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Commission du développement urbain. – Dossier-type : ordre du jour, projets de délibération, pièces annexes.

Date de l'unité documentaire 1983-1988

Description physique

Nombre d'éléments

10 articles

Métrage linéaire

0,60

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Secrétariat général

Historique de la conservation

Versement du 28 août 1990 (24 articles, 6,00 ml) ; traité en mars 2009.

Versement (articles 7-10) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation. Suite à l'apparition de moisissures, un traitement complémentaire à l'oxyde d'éthylène (articles 7-9) a été réalisé en avril 2013 ; révisé en avril 2015.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (10 articles, 0,60 ml) ; éliminations (5,40 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Bernard Arnould

Date de création de la description

vendredi 3 avril 2009

Date de dernière modification de la description

mardi 10 janvier 2017

Descripteurs

Cotes extrêmes

36 W 1-10