Relations publiques et extérieures (1790-1994). Relations intercommunales (district urbain de l'agglomération nancéienne, syndicat intercommunal Nancy-Ludres, syndicat intercommunal scolaire, syndicat intercommunal de Vandœuvre-lès-Nancy, syndicat mixte des jardins botaniques de Nancy et de l'Université Nancy 1, syndicat intercommunal de Brabois) (1959-1990). Urbanisme (1970-1982). Gestion des services municipaux et cabinet du maire (1836-1982). Aménagement du territoire (1971-1975). • 1790-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1790-1994

Statut juridique

Archives publiques

Liens

  • Inventaire provisoire 3 D
  • Inventaire provisoire 3 D VRAC

Commentaire

Les documents de cette sous-série n'ont pas fait l'objet d'un traitement archivistique.

La notice présente les principales séries organiques et groupes de documents du fonds.

Actuellement, la sous-série 3 D est constituée de deux ensembles de cotes : 3 D 1-69, 3 D VRAC 1-466.

Les inventaires provisoires sont consultables en ligne. Ils correspondent à un relevé des intitulés et des dates extrêmes portés sur la tranche des liasses et des boîtes. Les descriptions sont sommaires, non normalisées, parfois aléatoires et incomplètes, souvent redondantes et imprécises. Par ailleurs, ces inventaires ne sauraient être exhaustif, certains articles de cette sous-série pouvant être présents dans d'autres fonds. Les cotes sont provisoires. Elles seront modifiées suite au traitement du fonds. Ces instruments de recherche se veulent un outil d'orientation général dans l'attente du classement définitif.

Cotes extrêmes : 3 D