Embranchement particulier SNCF : délibérations, convention, acte notarié (copie), comptes rendus de réunion, plans, correspondance. • 1973-1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1973-1995

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 410 W 152