Conditions d'exploitation par la ville de Nancy. – Traité d'embranchement et de raccordement avec la SNCF, délibérations, instructions, tableaux de frais, correspondance (1911-1955). Convention, délibération, correspondance (1973-1994). • 1911-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1911-1994

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 410 W 18