Fonds de concours • 1967-1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Dossier type : délibération, plan de financement, étude financière, états financiers, convention, arrêtés attributifs de subvention (Etat, conseil général), plans, rapport d'activité de l'association, notes, correspondance.

Date de l'unité documentaire 1967-1996

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Fonction : financement
Type : plan
Cotes extrêmes : 416 W 87-96

Sous-unités (10)