Secrétariat général • 1980-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Enquêtes publiques, affichage, autorisations diverses.

Date de l'unité documentaire 1980-1988

Description physique

Nombre d'éléments

10 articles

Métrage linéaire

0,40

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Secrétariat général

Historique de la conservation

Versement initial du 9 août 1991 (24 articles, 4 ml) ; révisé par Delphine Lorenzon, stagiaire, en août 2008.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (10 articles, 0,40 ml) ; éliminations (3,60 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

D. Peter

Date de création de la description

lundi 19 janvier 2009

Date de dernière modification de la description

mardi 7 juillet 2015

Cotes extrêmes

48 W 1-10