Patrimoine • 1995-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Procès-verbaux de réception de travaux.

Date de l'unité documentaire 1995-2001

Description physique

Nombre d'éléments

11 articles

Métrage linéaire

0,12

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Services techniques. Patrimoine. Comptabilité

Biographie ou histoire

La direction du patrimoine et des travaux neufs assure la conservation, l'entretien et la restauration des différents bâtiments communaux, des monuments historiques situés sur le territoire communal et des biens appartenant au domaine privé de la ville. Elle travaille en lien étroit avec le bureau d'études municipal qui élabore études et plans nécessaires aux projets de travaux, et avec les entreprises attributaires des marchés de travaux. Elle assure la maîtrise d'ouvrage et la maîtrise d'œuvre des petits travaux de réfection et d'aménagement. Le service produit donc principalement des dossiers de suivi technique de travaux.

L'antenne comptable du service assure, au fil des chantiers, le suivi financier des travaux engagés. Le dossier type produit est ainsi composé de copies des pièces contractuelles du marché public (dont les originaux sont conservées par le service des marchés publics), de pièces comptables (d'ordres de service, factures, de certificats de paiement, de main levé de caution…) et de l'original du procès-verbal de réception de travaux produit par l'ingénieur en chef de la ville à l'issue des opérations. Aussi, seuls les procès-verbaux de réception de travaux sont conservés, après tri qualitatif, dans le présent versement.

Historique de la conservation

Versement du 29 janvier 2004 (132 articles, 11,10 ml) ; traité en décembre 2014.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (11 articles, 0,12 ml) ; éliminations (132 articles, 10,98 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Sources complémentaires

Sources internes

- Série M, Edifices communaux, monuments et établissements publics

- Sous-série 1 O, Travaux publics et voirie

- Série W, Versements des services techniques, du bureau d'études, du service de la commande publique (97 W, 259 W).

Rédacteur de la description

Germain Dufay

Date de création de la description

lundi 23 juin 2014

Date de dernière modification de la description

vendredi 1 décembre 2017

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Cotes extrêmes

492 W 1-11