Action sociale pour l'emploi • 1993-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1993-2003
Description physique
Nombre d'éléments
8 articlesMétrage linéaire
0,71Dépôt
Origine
Ville de Nancy. Pôle santé, solidarité et cohésion sociale. Action sociale pour l'emploiHistorique de la conservation
Versement du 12 avril 2005 (28 articles, 3,00 ml) ; traité en novembre 2014.
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive (8 articles, 0,71 ml) ; éliminations (20 articles, 2,29 ml). Versement (art. 527 W 1-5) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation.
Statut juridique
Communicabilité
Articles 527 W 6-8 non librement communicables :
- Délai de la communicabilité maximum : 50 ans ;
- Date de la communicabilité de la totalité du versement : 2054.
Rédacteur de la description
Elise Huart (stagiaire)
Date de création de la description
mardi 4 novembre 2014
Date de dernière modification de la description
mercredi 8 juillet 2015
Descripteurs
Sujet : action sociale