Action sociale pour l'emploi • 1993-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1993-2003

Description physique

Nombre d'éléments

8 articles

Métrage linéaire

0,71

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle santé, solidarité et cohésion sociale. Action sociale pour l'emploi

Historique de la conservation

Versement du 12 avril 2005 (28 articles, 3,00 ml) ; traité en novembre 2014.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (8 articles, 0,71 ml) ; éliminations (20 articles, 2,29 ml). Versement (art. 527 W 1-5) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Articles 527 W 6-8 non librement communicables :

- Délai de la communicabilité maximum : 50 ans ;

- Date de la communicabilité de la totalité du versement : 2054.

Rédacteur de la description

Elise Huart (stagiaire)

Date de création de la description

mardi 4 novembre 2014

Date de dernière modification de la description

mercredi 8 juillet 2015

Descripteurs

Sujet : action sociale

Cotes extrêmes

527 W 1-8