Urbanisme réglementaire • 2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2003

Description physique

Nombre d'éléments

71 articles

Métrage linéaire

8,45

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement du 19 février 2008 (72 articles, 7,25 ml) ; scindé entre 613 W et 613 EL ; traité en 2010. Versement (articles 1-9, 63-71) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation. Suite à l'apparition de moisissures, un traitement complémentaire à l'oxyde d'éthylène (art. 63) a été réalisé en avril 2013 ; révisé en avril 2015. Suite à cette révision, des pièces ont été éliminées dans certains dossiers.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (71 articles, 8,45 ml) ; préarchivage (2 articles, 0,20 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Christelle Monville

Date de création de la description

jeudi 24 juin 2010

Date de dernière modification de la description

mercredi 31 mai 2017

Descripteurs

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Cotes extrêmes

613 W 1-71