Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (CATE) : historique, contrats, conventions territoriales (2002), projet (1994-1995), délibérations du conseil municipal (1992, 1994-1998), décision du maire (1998), correspondance (1995), budget (1994). • 1992-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1992-2002

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 624 W 22