Habitat • 1975-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Le service Politique de l'habitat, rattaché à la direction du développement urbain, met en œuvre des missions d'urbanisme opérationnel appliquées à l'aménagement et à l'amélioration de l'habitat urbain et au logement social, avec le concours d'aménageurs (associations foncières urbaines, sociétés d'économie mixte locale et établissements publics d'aménagement).

Date de l'unité documentaire 1975-2006

Description physique

Nombre d'éléments

48 articles

Métrage linéaire

1,38

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain et attractivité. Politique de l'habitat

Historique de la conservation

Versement du 2 juillet 2008 (51 articles, 1,23 ml) ; traité en juin 2009. Versement (articles 1-48) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation. Suite à l'apparition de moisissures, un traitement complémentaire à l'oxyde d'éthylène (articles 1-39) a été réalisé en avril 2013 ; révisé juillet 2015 par G. Dufay.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (48 articles, 1,38 ml) ; éliminations (3 articles, 0,31 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Articles 20 et 44 non librement communicables :

- Délai de la communicabilité maximum : 75 ans ;

- Date de la communicabilité de la totalité du versement : 2061.

Rédacteur de la description

Marie Penlaë

Date de création de la description

mercredi 24 juin 2009

Date de dernière modification de la description

mercredi 31 mai 2017

Descripteurs

Cotes extrêmes

626 W 1-48