Urbanisme réglementaire • 2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2004

Description physique

Nombre d'éléments

83 articles

Métrage linéaire

8,14

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement du 1er avril 2009 (98 articles, 9,80 ml) ; scindé entre 658 W et 658 EL ; traité en avril 2009. Versement (articles 73-83) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation ; révisé à son retour en septembre 2012.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (83 articles, 8,14 ml) ; préarchivage en 658 EL (11 articles, 1,80 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Daniel Peter

Date de création de la description

mercredi 8 avril 2009

Date de dernière modification de la description

mercredi 31 mai 2017

Descripteurs

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Cotes extrêmes

658 W 1-83