Urbanisme réglementaire • 1988-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1988-2005

Description physique

Nombre d'éléments

61 articles

Métrage linéaire

7,01

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement du 30 novembre 2009 (62 articles, 8,77 ml) ; traité en décembre 2009. Versement (articles 19-28) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation ; révisé à son retour en août 2012.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (61 articles, 7,01 ml) ; élimination de certificats d'urbanisme (1,76 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Christelle Monville

Date de création de la description

lundi 28 décembre 2009

Date de dernière modification de la description

mercredi 31 mai 2017

Descripteurs

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Cotes extrêmes

670 W 1-61