Sécurité : procès-verbal de visite d'un établissement recevant du public (1991, 1993), procès-verbal de la sous-commission technique chargée des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur (1994). Installations électriques, mise en conformité et réfection : délibération, convention, cahier des clauses techniques particulières (1980-1993). Installations de ventilation : rapports de mesures acoustiques (1990). Équipement, cuisine : devis, correspondance ; postes de télévision : correspondance (1964-1990). Entretien : notes, compte rendu d'une commission des troisième et quatrième âges, correspondance (1972-1981). • 1964-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1964-1993

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 675 W 45