- Parcelles (rue de la Digue) : plans, correspondance (1990). - Propriété (60-64, rue des Fabriques) : avis du service des domaines, plans, notes, correspondance (1990-1991). - Propriété (2, rue Opalinska / Vandoeuvre-lès-Nancy) : convention, plan, note, correspondance (1990-1991). - Propriétés (8 rue Saint-Jean - 35, rue des Carmes ; 22, place de la Carrière - rue des Ecuries ; 28, rue Hermite ; 1 et 3, rue du Maréchal-Juin) ; rapport, déclarations d'intention d'aliéner, pouvoirs de saisie immobilière, plans (1990-1991). - Emprise foncière (rue du Faubourg-des-Trois-Maisons) : acte de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, avis du service des domaines, plans, notes, correspondance, photographie (5 Fi 9016) (1990-1991). - Terrain (28, rue Oberlin) : plan, note, correspondance, photographies (5 Fi 9017-9020) (1990-1991). - Emprise foncière (avenue du XXe-Corps, rue des Cristalleries) : projet d'acte de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, compte-rendu de réunion, procès-verbal de délimitation, plans, notes, correspondance (1990-1992). - Ilot (Zone d'aménagement différé du Faubourg-des-Trois-Maisons – rue du Crosne, rue de la Meurthe, rue de Malzéville) : avis du service des domaines, plans, notes, correspondance (1990-1992). • 1990-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1990-1992

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Sujet : immobilier
Fonction : acquisition
Cotes extrêmes : 682 W 3