- Terrain d'assiette pour la salle de spectacle "Zénith" (carrières Solvay – Zone d'aménagement concerté Ferme-Saint-Jacques-II / Maxéville) : acte de vente, extraits des délibérations du conseil municipal, avis du service des domaines, plan, note, correspondance (1991-1992). - Propriété (11, rue Emile-Coué) : acte de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, plan, correspondance (1991-1992). - Plateau dans le building Joffre-Saint-Thiébaut (11-15, boulevard Joffre) : acte de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'assemblée générale, notice descriptive, plans, notes, correspondance (1991-1993), règlements de copropriétés (1961-1991). • 1991-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1991-1993

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Sujet : immobilier
Fonction : acquisition
Type : plan
Cotes extrêmes : 682 W 5