Commande publique • 1998-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1998-2003
Archives municipales de Nancy
Archives publiques
Description physique
Nombre d'éléments
146 articlesDépôt
Origine
Ville de Nancy. Pôle fonctionnel ressources internes. Commande publiqueHistorique de la conservation
Versement du 11 mai 2010 (63 articles, 9,86 ml) ; scindé entre 692 W et 692 EL ; traité en mai 2010-août 2013.
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive ( 146 articles, 7,51 ml) ; éliminations (16 articles, 2,35 ml).
Statut juridique
Communicabilité
Librement communicable
Rédacteur de la description
Christelle Monville
Date de création de la description
jeudi 28 juin 2012
Date de dernière modification de la description
lundi 1 août 2016
Descripteurs
Sujet : commande publique
Type : marché public