Systèmes de sécurité, remise aux normes. – Passation, procédure sans suite : délibérations, rapport d'analyse des offres, procès-verbal d'ouverture des plis ; procédure fructueuse : délibération, avenant, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de la réunion du jury, dossier de consultation des entreprises, correspondance, plans. Suivi financier : décompte général définitif. • 2001-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2001-2002

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 704 W 51