Équipements de cuisine, fourniture. – Passation : délibération, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de la réunion du jury, dossier de l'entreprise (cahier des clauses administratives particulières du dossier de consultation des entreprises), note, correspondance relative à une offre non retenue, plans. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2005

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 704 W 11