Système d'appel de personne, location et maintenance. – Passation, procédure infructueuse : délibérations, avenants, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, dossier de l'entreprise, note, rapports d'audit, comptes rendus de réunions d'étude, calendrier enveloppe, correspondance. • 1999-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1999-2002

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 704 W 58